Mentions légales

1. Identification du titulaire

En application de l'article 10 de la loi espagnole 34/2002, du 11 juillet, relative aux services de la société de l'information et au commerce électronique (LSSI-CE), nous vous informons que le titulaire du site web alp365.cat est :

• Dénomination : Club Esportiu Alp 365, club sportif à but non lucratif
• NIF : [en attente d'inscription au registre]
• Siège social : [en attente d'inscription au registre]
• Contact : via le formulaire de contact du site

2. Objet

Ce site web a pour objet de faire connaître le club, ses activités, événements et programmes, et de faciliter la relation avec les membres et les personnes intéressées : information, contact, demandes d'adhésion et abonnement aux communications du club.

3. Conditions d'utilisation

L'accès à ce site web et sa consultation confèrent la qualité d'utilisateur et impliquent l'acceptation des présentes conditions. L'utilisateur s'engage à faire un usage approprié des contenus et services du site et à ne pas les employer pour des activités illicites, contraires à la bonne foi ou susceptibles de porter atteinte aux droits de tiers ou au fonctionnement normal du site.

Le club se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, la présentation, la configuration et les contenus du site web.

4. Propriété intellectuelle et industrielle

Les contenus de ce site web — textes, images, logos, design et code — sont la propriété du club ou sont utilisés avec l'autorisation correspondante, et sont protégés par la réglementation en matière de propriété intellectuelle et industrielle. Leur reproduction, distribution ou transformation est interdite sans l'autorisation expresse du titulaire, à l'exception des usages permis par la loi.

5. Responsabilité

Le club s'efforce de garantir que les informations publiées soient exactes et à jour, mais il ne peut garantir l'absence d'erreurs ni la disponibilité ininterrompue du site web. Le club décline toute responsabilité quant aux contenus des sites web de tiers accessibles via des liens depuis ce site.

La participation aux activités du club est régie par ses propres conditions d'inscription, communiquées dans chaque cas.

6. Législation applicable

Les présentes mentions légales sont régies par la législation espagnole et, dans la mesure où elle est applicable, par la réglementation catalane en matière d'entités sportives. Pour tout litige découlant de l'utilisation de ce site web, les parties se soumettront aux juridictions compétentes conformément à la réglementation en vigueur.